Exclusion de responsabilité
1. Contenu de l'offre en lign
L'auteur décline toute garantie quant à l'actualité, l'exactitude, la complétude ou la qualité des informations fournies. Les recours en responsabilité envers l'auteur, se référant à des dommages de nature matérielle ou immatérielle provoqués par l'utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes, sont fondamentalement exclus s'il reste impossible à prouver que l'auteur s'est rendu coupable d'un acte de préméditation ou de négligence grave.
Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer certaines parties des pages ou l'intégralité de l'offre sans notification particulière, ou de cesser temporairement ou définitivement la publication.
2. Renvois et liens
En présence de renvois directs ou indirects (« hyperliens ») pointant vers des pages Web tierces situées hors du domaine de responsabilité de l'auteur, ce dernier n'engagerait sa responsabilité qu'exclusivement dans le cas où lui, auteur, aurait connaissance des contenus et qu'il lui serait techniquement possible et tolérable d'en empêcher l'utilisation dans le cas où ces contenus contreviendraient au droit.
Pour cette raison, l'auteur déclare expressément qu'au moment de mettre ces liens en place, les pages vers lesquelles ces derniers pointent étaient exemptes de contenus illégaux. L'auteur n'a aucune influence sur la composition actuelle et future, sur les contenus ou les auteurs des pages vers lesquelles pointent ces liens / auxquelles associent ces liens. Par conséquent, il se distancie expressément par les présentes de tous les contenus des pages – vers lesquelles pointent / auxquelles associent ces liens – qui ont été modifiés après mise en place des liens. Cette constatation s'applique à tous les liens et renvois placés à l'intérieur de sa propre offre sur Internet ainsi qu'aux mentions inscrites par les tiers dans le livre d'hôtes mis en place par l'auteur, aux forums de discussions, aux répertoires de liens, listes de publipostage et dans toutes autres formes de bases de données auxquelles des accès en écriture externes sont possibles. Seul le fournisseur de la page vers laquelle le lien pointait répond des contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment des dommages que l'utilisation ou la non-utilisation des informations proposées de la sorte peut engendrer, et non pas le fournisseur qui se contente, par le biais de liens, de renvoyer à la publication respective.
3. Droit de propriété intellectuelle et droit des signes distinctifs
Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce de tenir compte des droits d'auteurs dont s'assortissent les graphismes, documents sonores, séquences vidéos et textes, d'utiliser des graphismes, documents sonores, séquences vidéos et textes créés par lui-même, ou de recourir à des graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licence.
Tous les noms de marque et marques de fabrique mentionnés dans l'offre sur Internet et protégés le cas échéant par des tiers obéissent sans restriction aux dispositions du droit des marques en son libellé en vigueur à la date concernée, et aux droits de propriété détenus par les propriétaires respectifs enregistrés. Le seul fait de citer un nom de marque n'autorise pas à en conclure que ce nom n'est pas protégé par les droits de tiers ! L'auteur de ces pages reste seul propriétaire du copyright protégeant les objets publiés créés par l'auteur lui-même. Toute publication ou exploitation de tels graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de l'auteur.
4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant partie intégrante de l'offre sur Internet qui a pointé vers cette page. Si certaines parties ou certaines formulations de ce texte devaient ne pas, ne plus correspondre à la situation juridique en vigueur, ou ne pas y correspondre intégralement, ceci n'affectera ni le contenu ni la validité des parties restantes du document.